JTEKT CORPORATION, société constituée selon les lois japonaises
Numéro de dépôt :
3475268
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2027
Présentation de la marque SILENT EPS
Déposée le 17 janvier 2007 par la société JTEKT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILENT EPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-08 du 23 février 2007.
Le déposant est la société JTEKT CORPORATION domicilié(e) 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA 542-8502 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque SILENT EPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JTEKT CORPORATION, société constituée selon les lois japonaises - 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA 542-8502 - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636886 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11
Funiculaires, tramways ; amortisseurs de voitures ; motrices pour véhicules ; moteur de traction pour véhicules ; machineries de puissance et outils pour véhicules terrestres, à savoir moteurs à combustion interne, moteurs à vapeur, moteurs à réaction, turbines ; systèmes de direction assistée pour automobiles et leurs parties ; mécanismes de direction pour automobiles et leurs parties ; éléments de machine pour véhicules terrestres, à savoir axes, essieux, broches, paliers, accouplements et connecteurs d'arbres pour véhicules, poulies libres, cames pour véhicules, inverseurs à engrenages, réducteurs, poulies à courroie, courroies de transmission, roues à dents, engrenages à dents, engrenages de changement de vitesse, accouplements de fluides, chaînes à rouleaux, amortisseurs, ressorts, freins ; parachutes ; alarmes antivol pour véhicules ; fauteuils roulants ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; navires et leurs parties à savoir propulseurs à hélices, gouvernails, volants pour navires, appareils à gouverner électriques, étais, échelle, défenses pour navires (pare-battage), cales de trappe, serre-câbles de trappe, lattes de trappe, panneaux de trappe, bossoirs d'embarcations, cales de bateaux ; avions et leurs parties, à savoir pâles de rotor, trains d'atterrissage, sièges, masques à'oxygène, supports de structures, roues de train d'atterrissage, ailes d'avion, système de commande de pilotage, pneus, chambres à air, fuselages, réservoirs de carburant, stabilisateurs verticaux et horizontaux, hélices, dégivreurs, composants de systèmes hydrauliques à huile ; autorails et leurs parties, à savoir filets pour bagages, sièges, carrosserie, roues, châssis, poignées, portes, moteurs de véhicules ferroviaires, accouplement (raccordement) pour véhicules ferroviaires ; automobiles et leurs parties à savoir coussins d'air gonflant (dispositifs de sécurité pour automobile), pare-brise, pompes à air, embrayages, avertisseurs sonores, sièges, housses pour sièges de véhicule, châssis, carrosseries, roues, rayons de roues, pneus, chambres à air, poignées de porte, portes, garde-boue, porte-bagages, rétroviseurs, volants, pare-chocs, pare-brise, indicateurs de direction, capotes pour automobiles, supports de roue de rechange, jantes de roues, coffres pour toit, essuie-glaces ; véhicules à moteur à deux roues ; bicyclettes et leurs parties à savoir pignon ou manivelles, avertisseurs sonores, sonnettes, selles, axe, béquilles, rayons de roues de bicyclettes, pneus, chaînes de cycles, chambres à air, garde-boue, paniers ou porte-bagages, poignées de guidon, supports de bagages, moyeux de roues, guidons, roues libres, cadres de cycles, pédales, fourches, jantes de roues ; poussettes ; chaises à porteur ; traîneaux ; chariots pour manutentionner des articles ; chariots ; charrettes attelées ; remorques pour bicyclette ; empiècements de caoutchouc adhésif pour réparer pneumatiques et chambres à air.
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